Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIERS DE MALTE
CHATEAU CADET PIOLA, SOCIETE CIVILE régie par les articles 1832 à 1871 du Code Civil

Numéro de dépôt :
1636495
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/06/2020
CHEVALIERS DE MALTE de CHATEAU CADET PIOLA

Présentation de la marque CHEVALIERS DE MALTE

Déposée le 21 juin 1990 par la société CHATEAU CADET PIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHEVALIERS DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU CADET PIOLA domicilié(e) Lieu-dit Le Cadet - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 892 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CADET PIOLA domicilié(e) Lieu-Dit Le Cadet - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CHEVALIERS DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIERS DE MALTE est expirée depuis le 21 juin 2020.

CHATEAU CADET PIOLA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CADET PIOLA , CADET PIOLA


CHATEAU CADET PIOLA, SOCIETE CIVILE régie par les articles 1832 à 1871 du Code Civil - Lieu-dit Le Cadet - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 326892874


CHATEAU CADET PIOLA - Lieu-Dit Le Cadet - 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181910 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 26 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308275 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 13 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315461 - Publication au BOPI 2001-02-13

Inscription le 19 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°314361 - Publication au BOPI 2001-01-19

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2439925 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07

Inscription le 31 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°531222 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

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